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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS
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BILLEBAUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BILLEBAUDE
MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3127114
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2021
BILLEBAUDE de MANUFACTURE SPECIALE D\'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS

Présentation de la marque BILLEBAUDE

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLEBAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS domicilié(e) ZI des Collonges - 42170 - SAINT JUST – SAINT RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque BILLEBAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BILLEBAUDE est expirée depuis le 22 octobre 2021.

MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB DES ARMURIERS CHASSE, TIR ET NATURE , AMBASSADOR , MORDOREE , Rivolier , CAMOSPORT , RAMBUCHE , UNION , EQUIPOL PROWEAR , LUGER , NATURE LAND


MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée - ZI des Collonges - 42170 - SAINT JUST – SAINT RAMBERT - France - SIREN 544500812


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481193 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Armes à feu et munitions.